mentions légales
Le site www.lespetitspeuton.fr est la propriété de l’association Les Petits Peut-On, association de loi de 1901, situé au 66 rue de la Première Armée Française 90000 Belfort.
Ce site est hébergé par la société Obambu – Paris – France.
La création du site s’est effectuée à la demande de Mesdames FONS Angéline puis HAGEGE UNTERBERGER Myriam, présidentes de l’association. La mise en ligne ainsi que la maintenance du site sont effectué par Monsieur Samuel UNTERBERGER.mentions légales
Tout site internet faisant un lien internet vers ce site web en a l’autorisation. Toute copie, qu’elle soit partielle ou totale, requiert l’autorisation de l’association.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations illicites, à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.mentions légales
La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des images, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que se soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire, autorisation à demander par mail ou par courrier pour qu’une trace écrite puisse être produite.
L’association Les Petits Peut-On s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs du site et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune information collectée par le biais de ce site ne sera divulguée à des tiers.
En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant par courrier.mentions légales
